Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANNA BUL CHANVREE A L ANCIENNE
ANDRE NOËL

Numéro de dépôt :
3113565
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2011
CANNA BUL CHANVREE A L ANCIENNE de ANDRE NOËL

Présentation de la marque CANNA BUL CHANVREE A L ANCIENNE

Déposée le 26 juillet 2001 par ANDRE NOËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANNA BUL CHANVREE A L ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est ANDRE NOËL, domicilié(e) PORT DE BRIGNEAU, 29350 MOELAN SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE NOËL - France.

La marque CANNA BUL CHANVREE A L ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNA BUL CHANVREE A L ANCIENNE est expirée depuis le 26 juillet 2011.

ANDRE NOËL a également déposé les autres marques suivantes : TECHN'ISOL , LAINE DE CHANVRE , P@SSERELLE , A L'AVEN BIERE CHANVREE , CHANVRÉE , CHANVRE & TECHNIQUES , HEMPWOOL , TECHNI CHANVRE


ANDRE NOËL - PORT DE BRIGNEAU, 29350 MOELAN SUR MER - France


ANDRE NOËL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) , épices. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.